Mentions légales
Vous êtes sur le site internet de Corinne Bresquignan - BREZC
Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmestre via le formulaire de contact.
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété
intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de
contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Directeur de publication
Corinne Bresquignan - BREZC, 31200 Toulouse, 96 rue de Chaussas
Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Corinne Bresquignan - BREZC. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Corinne Bresquignan - BREZC, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Corinne Bresquignan - BREZC en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Liens hypertextes Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la
responsabilité de Corinne Bresquignan - BREZC.
Traitement de Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
Corinne Bresquignan - BREZC conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de Corinne Bresquignan - BREZC.
Corinne Bresquignan - BREZC n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X
En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite loi " Informatiques et Libertés " .
Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de Corinne Bresquignan - BREZC.
Crédits photos : Corinne Bresquignan, Didier Jaquet, Alain Valety, Eric Valat